1. Éditeur du site
| Service | Tribulys — marque déposée par SynoptIT |
| Éditeur | SynoptIT |
| SIREN | 104 623 095 |
| RCS | Lille Métropole |
| Siège social | Lille (59000), Nord, France |
| contact@tribulys.fr | |
| Directeur de la publication | Zacharie Touama |
Tribulys est une marque déposée par la société SynoptIT, immatriculée sous le numéro SIREN 104 623 095, dont le siège social est établi à Lille (59000), Nord, France.
2. Hébergement
Hébergeur de l'application web
Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701 — San Francisco, CA 94104 — États-Unis
Site : vercel.com
L'application est déployée sur l'infrastructure Vercel via des régions situées en Europe (région eu-central-1). Le trafic applicatif transite par des CDN gérés par Vercel conformément à ses engagements contractuels (Standard Contractual Clauses — SCC) au regard du RGPD.
Hébergeur de la base de données et de l'authentification
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04 — Singapore 318992 (siège)
Région d'hébergement des données : Europe (eu-west-1 — Ireland)
Site : supabase.com
Les données des utilisateurs (comptes, cercles de soins, carnet, agenda, médicaments) sont stockées exclusivement sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Supabase est sous-traitant de Tribulys au sens du RGPD et dispose de garanties contractuelles appropriées (DPA et SCC).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site tribulys.fr — notamment son architecture, son code source, ses textes, illustrations, logotypes, icônes et interface graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la société SynoptIT, éditrice de Tribulys, ou de ses concédants de licence.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Tribulys, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées ou en cours d'enregistrement. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon.
4. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel réalisé via le service Tribulys est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) n° 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits que vous pouvez exercer en contactant privacy@tribulys.fr.
5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
| Email général | contact@tribulys.fr |
| Email protection des données | privacy@tribulys.fr |
| Signalement de contenu illicite | legal@tribulys.fr |